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(B.)—General Return of the Army of The United States, by Corps

and Regiments.

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MESSAGE du Roi aux Etats de Wurtembery, invitant leur

décision sur le Projet Royal de Constitution pour le Royaume. -Stuttgardt, le 26 Mai, 1817.

(Traduction.) GUILLAUME, Roi de Wurtemberg, etc. Chers et Fidèles Sujets,

Nous avons acquis la conviction, par la marche des Conférences qui ont eu lieu jusqu'ici sur le Projet de Constitution que nous vous avons communiqué le 3 Mars, qu'en continuant ainsi, ou nous n'atteindrons jamais le but, ou que nous l'atteindrons beaucoup plus tard qu'il ne convient aux intérêts de notre Peuple. Il est grandement tems de mettre fin à l'incertitude, au trouble, et de remplir l'attente publique.

De longs débats sur chacun des points de la Constitution n'amèneront pas ce résultat; que l'édifice s'élève d'abord dans les parties principales; on peut réserver quelyues améliorations pour des tems plus favorables.

Nous croyons qu'une décision peut avoir lieu maintenant sans fermer la voie à un arrangement et sans nuire à la liberté de vos ré. solutions.

Quant à ce qui nous regarıle, tout ce qui met en opposition les droits du Souverain et du Peuple, tout ce qui favorise un parti au détriment de l'autre nous est également étranger et odieux. Nous sommes pleinement convaincu que c'est par le seul rétablissement des justes droits des 2 Parties, et par des égards réciproques, que le véritable bien peut être produit.

Il ne conviendrait pas avec de pareils sentimens de n'accorder å notre Peuple bien-aimé des droits que nous reconnaissons lui être avantageux, et en même tems compatibles avec ceux de la Couronne, qu'après de longues discussions et sur des instances réitérées ; vous les accordons au contraire sur-le-champ, parceque nous déclarons que nous ne nous laisserons jamais déterminer, par un motif étranger, à céder à des prétentions qui blesseraient les droits de notre Couronne, et par ce moyen les intérêts de notre Peuple.

Il nous suffit donc d'avoir appris à connaître les veus et les plans de votre Assemblée sur les points les plus importans de la Constitution, tels qu'ils ont été, un peu plus, un peu moins, manifestés dans vos Conferences sans l’être cependant par des Résolutions formelles.

Nous avons en conséquence, dans les changemens des paragraphes du Plan de Constitution que nous vous communiquons, dans le Supplément cijoint, pris en considération tout ce qui s'accorde avec nos devoirs envers nous-mêmes, envers nos Successeurs, euvers notre Peuple bien-aimé, et en même tems avec notre situation politique dans la Confédération des Etats d'Allemagne.- Voici notre Résolution définitive.

De votre côté, fidèles Sujets, soyez prêts à vous y soumettre. Il y a déjà plus de 2 ans que les affaires Constitutionnelles du Wurtemberg sont l'objet de vos méditations; il y a plus de 3 mois que le Play de Constitution est dans vos mains; quiconque a pris la chose à cæur, peut maintenant prononcer son opinion, sans se plaindre d'être trop pressé dans ce qu'on désire de lui.

Nous entendons, en couséquence, que dans 8 jours de la publication de ce Rescrit, vous ayez pris une Résolution par laquelle vous décla. rerez si vous voulez reconnaître le Plan de Constitution que nous vous communiquons avec les changemens, ou si vous le rejetez.

Si la majorité l'adopte, alors la Constitution est mise sur-le-champ en activité, autant que les inesures le permettrout; mais cependant nous ne nous opposons pas du tout à ce qu'une Commission de 5 à 7 [1816–17.]

3 R

Membres des Etats, soit nommée pour examiner avec les Commissaires Royaux les changemens, et alors, si l'on n'est pas d'accord sur les changemens, on s'en tiendra au texte même.

Nous accordons aussi à vos Commissaires de proposer des changemens relativement au contenu matériel des Articles qui sont restés les iêmes, et nous y aurons égard autant que possible. Les changemens faits de cette manière seront portés à la prochaine Assemblée des Etats. Il est dans la nature des choses qu'à la prochaine Session des Etats et dans les suivantes, il soit fait des propositions de changemens, attendu qu'un ouvrage de cette importance ne peut, sur-lechamp, être parfait dans toutes ses parties, et que l'expérience peut seule nous instruire de la bonté des mesures. Nous nous montrerons, dans ces occasions, également disposé à écouter des propositions raisonnables. En attendant, il est nécessaire d'établir une règle fixe dans le cas de nou-réunion sur les chavgemens.

Si cependant le Plan de Constitution avec les changemens n'était pas adopté par la majorité de l'Assemblée, alors il faudrait bien, malgré nous, renoncer à l'espoir d'établir la Constitution par le moyen d'un arrangement. Mais il n'entre pas dans nos vues de la promulguer comme Loi; nous attendrons, tant que notre Peuple ne nous proposera pas un moyen légal d'introduire la Constitution, les Mesures Générales qui seront adoptées par les autres Etats d'Allemagne sur cet objet. Cependant votre intention n'en est pas moins que notre fidèle Peuple jouisse des droits que lui assure le Plan de Constitution : en tant qu'ils ne regardent pas la Représentation, nous observerons et suivrons les principes du Gouvernement que la Constitution renferme, car ces résolutions sont un pur témoignage de notre conviction, et de notre amour pour nos Sujets.

Celui qui aime véritablement son Pays et son Roi, saura maintenant la résolution qu'il doit prendre. Donné à Stuttgardt, en Conseil- Privé, le 26 Mai, 1817.

GUILLAUME.

PROCLAMATION du Roi de Wurtemberg, sur le rejet

du Plan Royal de Constitution par les Etats, et annonçant la dissolution de cette Assemblée.- Stuttgardt, le 5 Juin 1817.

(Traduction.)

GUILLAUME, par la grâce de Dieu, Roi de Wurtemberg.

Chers Sujets. L'Assemblée des Etats, par délibération du 4 de ce mois, ayant rejeté, à la pluralité des voix, les Propositions définitives contenues dans notre Rescrit du 26 Mai, et dans son Supplément, et l'ayant fait d'une manière inconcevable, les choses en sont venues au point que

nous devons renoncer à tout espoir de parvenir à une réunion avec cette Asseinblée.

Quelque pénible qu'il soit à notre cœur paternel de voir anéantis tous nos efforts, tendant à établir des rapports mutuels, et un ordre de choses qui au moyen du repos et de la satisfaction publique, aurait jeté de profondes racines, cependant nos obligations de Souverain, nos rapports avec les autres Etats, nous ont empêché de faire de nouveaux sacrifices aux prétentions de l'Assemblée; ce serait dter au Trône la dignité, au Gouvernement son activité, au Peuple l'indépendance convenable de ses Représentans.

Nous nous sommes vus, en conséquence, dans la nécessité de dissoudre une Assemblée dont nous ne pouvions nous promettre aucun heureux effet.

La publication de tout ce qui s'est passé pour parvenir à l'Acte Constitutionnel, convaincra tout homme sans prévention, que nous avons fait tout ce qui pouvait s'allier avec les droits de votre Couronne et les principes d'une sage Administration, et que nous avons accordé dans le Rescrit du 26 Mai, et son Supplément, tout ce qui peut assurer la liberté personnelle et politique du Peuple Wurtembergeois. Nous avons une ferme confiance que nos Contemporains et la postérité rendront justice à nos procédés, ainsi qu'aux 42 Membres qui se sont distingués, dans cette circonstance importante, par une conduite modérée et louable, et qu'ils les reconnaîtront avec nous pour les vrais et sages Amis de la Patrie.

Mais pour faire maintenant tout ce qui dépend de nous, afin que notre fidèle Peuple souffre le moins possible de la conduite insensée de la majorité de ses Représentans, nous déclarons ce qui a déjà été dit dans le Rescrit du 26 Mai, que si la majorité de notre Peuple dans les Assemblées de Bailliage ou par ses Magistrats, approuve les principes du Rescrit, nous regarderons comme approuvé le Plan de Constitution, et le mettrons en activité.

Nous laissons aux Princes Médiatisés qui n'ont pas à la dissolution de l'Assemblée voté personnellement contre l'acceptation de la Consti tution, la liberté d'y accéder.

Nous renouvelons l'assurance que nous ferons jouir notre fidèle Peuple des bienfaits du Plan de Constitution, dans ce qui n'aura pas de rapport avec la Représentation des Etats.

D'un autre côté, nous engageons positivemeut les Princes Médiatisés de nos Etats réunis, à ne pas se faire illusion sur leurs devoirs de Sujets et de Citoyens, mais de persévérer d'autant plus dans leur soumission et leur obéissance, que toute résistance, toute perturbation du repos public et de l'ordre, seront punis selon toute la rigueur des Lois. Donné à Stuttgardt, en Conseil- Privé, le 5 Juin, 1817.

GUILLAUME.

NOTIFICATIONS relating to the Blockade of Pernambuco

by a Portuguese Squadron.-April, July, 1817.

(1.)- Portuguese Circular to the Ministers of Foreign Powers. (Traduction.)

Rio Janeiro, le 2 Avril, 1817. Le Soussigné, Conseiller-d'Etat, Ministre et Secrétaire-d'Etat de la Marine et des Pays d'Outremer, chargé par interim du Portefeuille des Relations Extérieures et de la Guerre, a l'ordre positif du Roi son Maître, d'annoncer, suivant l'usage, au Seigneur Don Andrés Villalba, Chargé d'Affaires de Sa Majesté Catholique, que les motifs d'urgence en vertu desquels Sa Majesté Très Fidèle, avait fait empêcher la sortie des bâtimens étrangers, n'existent plus, et que par conséquent les dits bâtimens peuvent mettre à la voile en toute liberté pour se rendre à leur destination.

Le Soussigné annonce également au Chargé d'Affaires de Sa Majesté Catholique, qu'il part aujourd'hui une Division composée de 4 bâtimens de guerre. qui vont croiser à la hauteur du Gouvernement de Fernambouc, et bloquer étroitement tous les Ports du susdit Gouverneinent Militaire, afin de contribuer à réprimer la Rébellion qui a éclaté dans la Ville de Recife le 6 du mois passé.

Le Chargé d'Affaires de Sa Majesté Catholique est invité à commu. niquer à sa Cour le contenu de cette Note.

Le Soussigné saisit cette occasion, etc.

Au Palais de Rio-Janeiro, le 2 Avril, 1817. Don Andres Villalba.

EL CONDE DA BARCA.

(2.)The British Minister at Lisbon to the Lords Commissioners of

the Admirulty. (Extract.)

Lisbon, 18th May, 1817. Don Miguel ForJaz has informed me, that a Frigate and an armed Brig, will be immediately despatched froin hence, for the purpose of placing the Port of Pernambuco under Blockade; of which step, however, he should not be able to give a written intimation by this Packet.

E. M. WARD. The Lords Commissioners of the Admiralty.

(3)-Notification of the Portuguese Legation at Washington.

Washington, 22d May, 1817. The Port of Pernambuco, and the adjacent Coast, are effectually Blockaded by the Ships of War of His Most Faithful Majesty. The American Ships are, therefore, warned not to venture navigating to them, because the Law of Nations relating to strict Blockades will be rigorously enforced.

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