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" ... sont sortis, et assurant, qu'aucune maladie maligne ou contagieuse n'existait dans ce port, ne seront soumis à aucune autre quarantaine, que celle, qui sera nécessaire pour la visite de l'officier de santé du port, où les... "
Annales maritimes et coloniales - Página 838
1818
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Acts Passed at the First Session of the 1st Congress - 3d Session of the ...

United States - 1796 - 776 páginas
...de santé, donné par l'officier compétent à cet égard da port d'où les bàtimens sont sortis, et assurant qu'aucune maladie maligne ou contagieuse...quarantaine que celle qui sera nécessaire pour la visite de l'officipr de santé du port où les bâtimens seroient arrivés, après laquelle il sera permis a...
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Nouveau recueil de traités d'alliance, de paix, de trève... et de plusieurs ...

Georg Friedrich Martens - 1829 - 894 páginas
...santé, donné par Polficier compétent à cet égard , du port , d'où les bâlimens sont sortis, et assurant, qu'aucune maladie maligne ou contagieuse...autre quarantaine, que celle, qui sera nécessaire рощ1 la visite de l'officier de santé du part, où les bal imens seraient arrivés , après laquelle...
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The American Diplomatic Code Embracing a Collection of Treaties and ...

Jonathan Elliot - 1834 - 644 páginas
...ou des territoires de sa dite Majesté en Europe, à un port des Etats Unis, et qui seroient pourvus d'un certificat de santé, donné par l'officier compétent à cet égard du port d'où les bàtimens sont sortis, et assurant qu'aucune maladie maligne ou contagieuse n'existait dans ce...
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The American Diplomatic Code Embracing a Collection of Treaties and ...

Jonathan Elliot - 1834 - 646 páginas
...certificat de sant£, donne par 1'officier competent a cet egard du port d'ob les b&umens sont sortis, et assurant qu'aucune maladie maligne ou contagieuse n'existait dans ce port, ne seront soumis k aucune autre quarantaineque celle qui sera necessaire pour la vinite de 1'officter de sante du port...
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Nouveau recueil de traités: Nouv. série. (1826-1839).

G. F. de Martens - 1840 - 876 páginas
...Grèce, ou du Royaume de la Grèce à un port des Etats -unis d'Amérique , et qui seraient pourvus d'un certificat de santé, donné par l'officier compétent à cet égard du port d'où les bâtimens sont sortis et assurant qu'aucune maladie maligne ou contagieuse n'existait dans ce port...
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Supplément au Recueil de principaux traités d'alliance, de paix, de trêve ...

Georg Friedrich Martens - 1840 - 886 páginas
...Grèce, ou du Royaume de la Grèce a un port des Etats -unis d'Amérique , et qui seraient pourvus d'un certificat de santé, donné par l'officier compétent à cet égard du l'ort d'où les bâtimens sont sortis et assurant qu'aucune maladie maligne ou Contagieuse n'existait...
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British and Foreign State Papers, Volumen15

Great Britain. Foreign Office, Great Britain. Foreign and Commonwealth Office - 1829 - 1336 páginas
...Certificat deSante, donne par 1'Officier competent a cet egard du Port d'ou les Batimens sont sortis, et assurant qu'aucune maladie maligne ou contagieuse n'existait dans ce Port, ne seront soumis a aucuuu autre quarantaine que celle qui sera necessaire pour la visile de 1'Officier de Sante du Port...
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Recueil manuel et pratique de traités, conventions et autres actes ..., Volumen3

1846 - 734 páginas
...Norvège, ou des pays de sadite Majesté en Europe à un l>ort des États-Unis, et qui sont pourvus d'un certificat de santé donné par l'officier compétent à cet égard , du port d'où le vaisseau '•st sorti, et assurant qu'aucune maladie maligne ou contagieuse n'existait dans ce port, ne seront...
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Recueil manuel et pratique de traités, conventions et autres actes ...

Karl von Martens - 1846 - 726 páginas
...États-Unis à un port de la domination de SM le roi de Suède et de Norvége, et qui seraient pourvus d'un certificat de santé , donné par l'officier compétent à cet égard, du port d'où les bâtiments sont sortis , et assurant qu'aucune maladie maligne ou contagieuse n'existait dans ce...
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The Public Statutes at Large of the United States of America, Volumen8

United States - 1846 - 1068 páginas
...la Grèce, ou du Royaume de la Grèce à un port des Etats Unis d'Amérique, et qui seroient pourvus d'un certificat de santé donné par l'officier compétent à cet égard du port d'où les batimens sont sortis, et assurant qu'aucune maladie maligne ou contagieuse n'existait dans ce port,...
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