 | Jean-Gabriel Peltier - 1814 - 854 páginas
...colonies, pêcheries, comptoirs et établissements de tout genre que la France possédait au 1 Janvier 1792 dans les mers et sur les continents de l'Amérique, de l'Afrique et de l'Asie, à l'exception toutefois des îles de Tobago et de Sainte Lucie, et de l'île de France et de ses dépendances, nommément... | |
 | Frédéric Schoell - 1815 - 462 páginas
...dernière guerre , c'est-à-dire , au ( 38i ) i er janvier i8o3 , dans les mers et sur les continens de l'Amérique , de l'Afrique et de l'Asie, à l'exception du cap de Bonne-Espérance et des établissemens de Demerary , Essequibo etBerbice , desquelles possessions les hautes parties contractantes... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1818 - 802 páginas
...était en possession au commencement dé la derrière guerre, c'est à dire, au 1er Janvier 1803 daus les mers et sur les Continents de l'Amérique, de l'Afrique et de l'Asie, à l'exception du Cap de Bonne Espérance et des Etablissemens de Demerary, Essequibo et Berbice, des quelles possessions les... | |
 | abbé Guillaume Honoré Rocques de Montgaillard - 1820 - 864 páginas
..., pêcheries, comptoirs et établissement s de tout genre, qu'elle possédait au ier janvier 1791, dans les mers et sur les continents de l'Amérique, de l'Afrique et de l'Asie, à l'exception toutefois des îles de Tabago et de Sainte-Lucie et de l'île de France avec ses dépendances , nommément... | |
 | Great Britain, Lewis Hertslet - 1820 - 442 páginas
...pêcheries, comptoirs et établissemens de tout genre que la France possédait au 1er Janvier, 1792, dans les mers et sur les continents de l'Amérique, de l'Afrique, et de l'Asie ; à l'exception toutefois des îles de Tabago et de St. Lucie, et de l'île de France, et de ses dependances, nommément... | |
 | Jacques Peuchet - 1821 - 882 páginas
...commencement de la dernière guerre, c'est-à-dire au i" janvier 18o3 ' , dans les mers et les continens de l'Amérique , de l'Afrique et de l'Asie, à l'exception du Cap de BonneEspérance , et des établissemens de Démérari, d'Essequibo et de Berbice, desquelles possessions les hautes parties... | |
 | 1823 - 904 páginas
..., pêcheries , comptoirs et établissements de tout genre, qu'elle possédait au ic'r janvier 1792, dans les mers et sur les continents de l'Amérique, de l'Afrique et de l'Asie, à l'exception toutefois des îles de Tabago et de Sainte Lucie et de l'Ile-de-France avec ses dépendances, nommément... | |
 | Jean Gabriel Maurice Rocques de Montgaillard - 1833 - 486 páginas
..., pêcheries , comptoirs et établissements de tout genre , qu'elle possédait au ier janvier 1792 dans les mers et sur les continents de l'Amérique, de l'Afrique et de l'Asie; à l'exception toutefois des îles de Tabago et de SainteLucie, et de l'île de France avec ses dépendances, nommément... | |
 | 1833 - 1478 páginas
...délai qui sera fixé ci -après, les Colonies, Comptoirs et Etablissemens, dont la Hollande étoit en possession au commencement de la dernière Guerre,...l'Afrique, et de l'Asie, à l'exception du Cap de Bonne Espérance, et des Etablissemens de Demerary, Essequibo, et Berbice, desquelles Possessions les... | |
 | 1841 - 1462 páginas
...pêcheries , comptoirs et établissements de tout genre que la France possédait au l" janvier 1792, dans les mers et sur les continents de l'Amérique, de l'Afrique et de l'Asie, à l'exception toutefois des îles de Tabago et de Sainte-Lucie, et de l'île de France et de ses dépendances , nommément... | |
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Très-Chrétienne, dans les délais qui seront ci-après fixés, les colonies, pêcheries, comptoirs et établissements de tout genre que la France possédait, au 1... 
