Mémoires, Volumen1;Volumen65

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Société des ingénieurs civils de France., 1896
 

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Página 143 - Loi, du 2 novembre 1892, sur le travail des enfants, des filles mineures et des femmes dans les établissements industriels.
Página 778 - La séance est ouverte à 8 heures et demie. Le procès-verbal de la dernière séance est adopté.
Página 171 - Statistique de l'industrie minérale et des appareils à vapeur en France et en Algérie pour l'année 181)6, avec un Appendice concernant la statistique minérale internationale.
Página 264 - ... compétente; il subordonne l'établissement des ouvrages de la distribution sur les voies nationales ou départementales et sur les chemins de grande communication ou d'intérêt commun à des permissions de voirie qui seront éventuellement délivrées, s'il ya lieu, par le Préfet, sur la demande du Maire. Le projet, après avoir été voté par le Conseil municipal, est soumis par le Maire à l'approbation de l'autorité compétente.
Página 680 - ... les déclarations qui pourraient être faites au sujet de l'Article LV du Traité de Berlin ne sont que provisoires et sujettes à être rappelées dans le cas où l'entente ne s'établirait pas en ce qui regarde l'Article LIV , il se contentera de cette réserve. L'incident étant clos le Protocole de la dernière séance est adopté. Il est donné lecture de la dépêche dans laquelle l'Envoyé de Roumanie réclame au nom de son Gouvernement le droit de se faire représenter à la Conférence...
Página 191 - Cacheux se tient à la disposition des membres de la Société qui désireraient assister à ce Congrès, pour leur fournir tous les renseignements de nature à les intéresser.
Página 34 - Sous le bénéfice de ces observations, le procès-verbal est adopté. M. LE PRÉSIDENT a le regret d'annoncer à la Société le décès de trop nombreux Collègues : -35M.
Página 3 - Ministère des Travaux Publics. Statistique des chemins de fer français au 31 décembre 1893.
Página 675 - Le procès-verbal de la dernière séance est adopté. M. LE PRÉSIDENT a le regret de faire part du décès de deux...
Página 191 - Loi du 12 avril 1906, modifiant et complétant la loi du 30 novembre 1894 sur les habitations à bon marché.

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