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Libros Libros 1 - 10 de 166 sobre Aix-la-Chapelle, dans le délai de quinze jours , ou plus tôt si faire se peut....
" Aix-la-Chapelle, dans le délai de quinze jours , ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi , les plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Aix-la-Chapelle, le 9 octobre de l'an de grâce i8i8. "
Le Congrès de Vienne et les traités de 1815: précédé et suivi des actes ... - Página 181
1864
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Bulletin des lois

France - 1818
...l'espace de trois mois, ou plutôt , si faire se peut. En foi de quoi , les plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 28 Février 1817. Signé RICHELIEU. CASTELCICALA. (LS) (LS) 'Article séparé tt additionnel. Pour...
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Supplément au Recueil de principaux traités d'alliance, de paix, de trêve ...

Georg Friedrich Martens - 1838
...6. La présente convention sera ratifiée i ratifications en seront échangées à Londres, dar dix jours, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi,...plénipotentiaires resp l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs ai Fait à Londres, le 21. Mai, l'an de grâce huit cent trente -trois. „Article explicatif....
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Histoire abrégée des traités de paix: entre les puissances de l'Europe ...

Christophe de Koch, Frédéric Schoell - 1817
...république batave ' . Art. 6. La présente convention sera ratif1ée, et le» ratifications échangées dans l'espace de quinze jours, ou plus tôt, si faire se peut. ; i• • « Fait et signé à Paris, le 6 messidor an IX, 25 juiu i8o3. Signé C. DE Vos VAN STEENWTCK....
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Nouveau recueil de traités d'alliance, de paix, de trève ... et de plusieurs ...

Karl Freiherr von Martens, Georg Friedrich Martens, Friedrich Wilhelm August Murhard, Friedrich Saalfeld - 1818
...hautes parties contractantes ne pourra être communiquée à aucune des Cours alliées, et restera 1814 secrète entre elles. Elle sera ratifiée dans l'espace de quinze jours ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé...
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Annuaire historique universel

A. Thoisnier-Desplaces, Ulysse Tencé, Victor Rosenwald, Hippolyte Desprez, Armand Fouquier - 1837
...de deux mois, ou plus tôt , si faire se peut. I1 ii foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris , le 19e jour du mois de juillet de l'an, de grâce 1836. (LH) EB VAREKHE. (LS) DE OEBTHL1H6. ANNEXE. TaMem...
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Annuaire historique universel

A. Thoisnier-Desplaces - 1829
...semaines, ou plus tôt, si faire se pent. Eu foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs ,1'out signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 9.5 juillet 1828. AgTïeÎCOmteDK J,AFERROI¥HAYS.(LS) Signé WERTHER. (LS) Les ratifications de cette...
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Annuaire historique universel, ou, Histoire politique

A. Thoisnier-Desplaces, Charles-Louis Lesur, Ulysse Tencé, Victor Rosenwald, Hippolyte Desprez, Armand Fouquier - 1841
...terme de deux mois, ou plus tôt, fi faire se peut. En foi de quoi , les plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 7* jour du moi» de décembre de l'an de grâce 1839. (LS) A DU Bot-ZET. (LS} Baron D'ALCOCHETE. s.)...
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Annales maritimes et coloniales: publiées avec l'approbation du ministre de ...

1822
...le terme d'un mois, ou plutôt, si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 30 avril i 822. ( LS) Signé RAYNEVAL. (LS) Signé JOSEPH NOGUERA. Article séparé. Pour prévenir...
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Bulletin des lois

France - 1823
...terme d'un mois, ou plus îot, si faire se peut. £11 foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 30 Avril 1822. (L, S.) Signé RAYNEVAL. ( LS) Signé JOSEPH NOGUERA. Article séparé. Pour prévenir...
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Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglemens et ..., Volumen22

1828
...convention sera ratifiée et les ratifications en seront échangées à Aix-la-Chapelle-, dans le délai de quinze jours, ou plus tôt, si faire se peut. En...respectifs l'ont signée, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Aix-la-Chapelle , le 9 octobre , l'an de grâce 1818. Signé RICHELIEU". Et le...
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