| 1841 - 882 páginas
...mobilier et de domaines de l'Etat; Dépenses relatives aux épaves, déshérences et biciis vacants ; Achat de papier pour passeports et permis de port d'armes; Achat de papier n timbrer, frais d'emball.ijc et de transport; Les avances recouvrables et frais judiciaires ; Portion... | |
| 1841 - 950 páginas
...mobilier et de domaines de l'Etat ; Dépenses relatives aux épaves , déshérences ctbiens vacants ; Achat de papier pour passeports et permis de port...papier à timbrer, frais d'emballage et de transport; Avances recouvrables et frais judiciaires; Portion contributive de l'État dans la réparation des... | |
| 1840 - 882 páginas
...Dépense* relatives aux épaves, déshérences et biens vacants ; Achat de papier pour passe-ports *! permis de port d'armes ; Achat de papier à timbrer, frais d'emballage et de transport ; Les avances recouvrable* et frab judiciaire*; Portion contributive de l'État dans la réparation des chemins vicinaux... | |
| 1835 - 984 páginas
...contributions directes; Les remises pour la perception , dans les départemens, des droit» d'enregistrement ; Achat de papier pour passeports et permis de port d'armes ; Achat de papier à timbrer, frai» d'emballage et transport ; . Les avances recouvrables et frai» judiciaires ; Les remises pour... | |
| France - 1834 - 630 páginas
...contributions directes ; Les remises pour la perception, dans les départements, des droits d'enregistrement ; Achat de papier pour passeports et permis de port...; Achat de papier à timbrer, frais d'emballage et transport; Les avances recouvrables et frais judiciaires ; Les remises pour la perception des contributions... | |
| 1837 - 950 páginas
...antres taxes perçues en vertu des rôles; Les remises pour la perception, dans les départ miens, des droits d'enregistrement; \ Contributions des bâtimens...la perception des contributions indirectes dans les départemens ; Contribution foncière des bacs, canaux et Crânes-bords; Service des poudres à fe»... | |
| France - 1837 - 666 páginas
...l'Etat et des biens séquestrés; Frais d'estimation , d'affiche et de vente de mobilier et de domaine de l'Etat ; Dépenses relatives aux épaves , déshérences...judiciaires ; Portion contributive de l'Etat dans la répsration des chemins vicinaux; Les remises pour la perception des contributions indirectes dans... | |
| 1838 - 1104 páginas
...mobilier et de domaines de l'Etat ; Dépenses relatives aux épave:., déshérences et biens vacants; Achat de papier pour passeports et permis de port...la perception des contributions indirectes dans les départements; Achat de papicr^jligrané pour les cartes à jouer; Contribution foncière des bacs,... | |
| 1838 - 1112 páginas
...mobilier et de domaines de l'Etat; Dépenses relatives aux épaves, déshércnces et biens vacants; Achat de papier pour passeports et permis de port...recouvrables et frais judiciaires ; Portion contributive de l'Etal dans la réparation des chemins vicinaux; Les remises pour la perception des contributions indirectes... | |
| France - 1838 - 1886 páginas
...mobilier et de domaines de l'Etat ; Dépenses relatives aux épaves, déshérences et biens vacants ; Achat de papier pour passe-ports et permis de port...recouvrables et frais judiciaires ; Portion contributive de l'État dans la réparation des chemins vicinaux; . • Les remises pour la perception des contributions... | |
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