...entre TOI mains. Recevez, monsieur le préfet, l'assurance de ma considération la plus distinguée. Le ministre des travaux publics. Pour le ministre et par autorisation : Le chef de la division des mines, DE BOGREOILLE. Enquête M. le Préfet d inr la production et le commerce...

...la commission des ateliers nationaux. Recevez, monsieur, l'assurance de ma parfaite considération. Le ministre des travaux publics. Pour le ministre et par autorisation : Le secrétaire général , BODLAGE. Pièce E. Ordre du jour. !• La composition du corps des ingénieurs...

...recevoir les membres de la commission. » Recevez, Monsieur, l'assurance de ma parfaite considération. Le Ministre des travaux publics. Pour le Ministre et par autorisation. Le Secrétaire général, BOUL.UJE. Paris, le 25 mai 1848. ARRÊTÉ. Le ministre des travaux publics ,...

...i" décembre dernier. » Recevez, Monsieur, l'assurance de ma considération la plus distinguée, » Le Ministre des Travaux publics, » Pour le Ministre et par autorisation, » Le Secrétaire général, » Signé: DE BOUREUILLE. » 24 juillet 1872. — Le Logelbach, près Colmar....

...présente lettre. Recevez, monsieur le préfet, l'assurance de ma considération la plus distinguée. Le Ministre des travaux publics, Pour le Ministre et par autorisation : Le Conseiller d'État, Directeur général des chemins de fer, DOVERGER. JURISPRUDENCE. Décret au contentieux,...

...Recevez, monsieur l'inspecteur général, l'assurance de ma considération la plus.distinguée. l£ Ministre des travaux publics, Pour le Ministre et par autorisation : Le directeur des 'mines, E. LAME.ffI.KURY. CHEMIN DE FER D Bultettn des accidents arriva, .en 1878, dans l'emploi des...

...SIGNATURE DE L'AUTEUR de la transmission. OBSERVATIONS. L'Ingénieur en chef d Le Préfet du département d Le Ministre des travaux publics. Pour le Ministre et par autorisation : Le Conseiller d'État, directeur des rmttes et de ta nurigation. MV.., Inspecteur général de IH « division....

...précèdent et d'en tenir compte le cas échéant. Veuillez m'accuser réception de la présente circulaire. Recevez, etc. Le Ministre des travaux publics. Pour le Ministre et par autorisation : Le Conseiller d'État, Directeur général des chemins de fer, DCVERGER. ADJUDICATIONS DE TRAVAUX PUBLICS....

...conforme au voeu du Conseil général de la Seine ; veuillez, je vous prie, en informer cette assemblée, lors de sa première réunion. Recevez, etc. Le Ministre des Travaux publics, Signe: SADI CAKNÙT. M. LE PRÉSIDENT donne acte à M. le Secrétaire général de cette communication....

...communiquer la présente dépêche au Conseil général de la Seine, lors de sa première session. Recevez, etc. LE MINISTRE DES TRAVAUX PUBLICS Pour le Ministre et par autorisation : Le Conseiller d'Etat, Directeur des chemins de fer. Signé : PICARD. Acte est donné de cette communication....