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" Russies, et les ratifications en seront échangées dans quatorze jours, à compter du jour de la signature , ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi, nous, plénipotentiaires... "
Le Congrès de Vienne et les traités de 1815: précédé et suivi des actes ... - Página 65
por Léonard Chodźko - 1864
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Guide diplomatique ou Traité des droits, des immunités et des devoirs des ...

Karl von Martens - 1837 - 566 páginas
...avons , en vertu de nos pleins-pouvoirs, signé le présent traité d'amitié et d'alliance défensive et y avons fait apposer le cachet de nos armes. Fait à Tœplitz , le 9 septembre de l'an 1 8 1 5. CLÉMENT-WENCESLAS-LOTHAIRE , comte DE METTERNICH-WINNEBOURG-OCHSENHAUSEN....
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Guide des agents consulaires, Volumen1

Giovanni Bursotti - 1837 - 460 páginas
...se peut. En foi de quoi, nous , ministres plénipotentiaires, avons signé la présente convention, et y avons fait apposer le cachet de nos armes. Fait à Versailles, le i4 novembre i788. Signé: LeComte DE MONTMORIN—Tn.J EFFERSON. (efffauterive , / P.,...
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Guide diplomatique: ou traité des droits, des immunités et de ..., Volumen2

Karl baron von Martens - 1838 - 556 páginas
...avons , en vertu de nos pleins-pouvoirs, signé le présent traité d'amitié et d'alliance défensive et y avons fait apposer le cachet de nos armes. Fait à Tœplitz , le 9 septembre de l'an i 8 \ 5. CLÉMENT-WENCESLAS-LOTHAIHE , comte DE METTERNICH-WINNEBOURG-OCHSENHAUSEN....
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Histoire abrégée des traités de paix, ouvrage refondu, augmenté et ..., Volumen3

Christophe Guillaume de Koch - 1838 - 600 páginas
...convention, ou plus tôt, si faire se pourra. 95 pleins pouvoirs , avons signé la présente convention , et y avons fait apposer le cachet de nos armes. Fait à Londres, ce 27 juin 1807. Signé, JACOBI KLOEST. GEORGE CANNING. Article séparé. II est entendu et...
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1761-1829

Georg Friedrich Martens - 1839 - 884 páginas
...et de SASE de Bavière et en vertu de no« pleins -pouvoirs avons signé le présent article secret et y avons fait Apposer le cachet de nos armes. Fait à Nymphenbourg, le 28. Mai 1741. pi, .. ' Vij .: ... ;:.i''-:( .-; .: -I il« ' . ' J . ' ' ' .«. •...
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Nouveaux supplémens au Recueil de traités ...: depuis 1761 jusqu'à ..., Volumen2

Georg Friedrich Martens - 1839 - 698 páginas
...Roi et de SAE de Bavière et en vertu de nos pleins-pouvoirs, avons signé la présente déclaration et y avons fait apposer le cachet de nos armes. Fait à Fontainebleau le 15 Novembre 1733. (L S.) (JHAUVKLIN. (LS) Le Prince de GRIMBERGHE>. (La ratification...
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Histoire de la Vendée militaire, Volumen3

Jacques Crétineau-Joly - 1841 - 604 páginas
...foyers évitent de prendre le parti de l'émigration. En foi de quoi nous avons signé la présente, et y avons fait apposer le cachet de nos armes. « Fait à Coblentz, le 2 mars 1792. « Signé LOUIS-STANISLAS-XAVIEII, CHARLES-PHILIPPE. « Contresigné COUR-VOISIER....
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Histoire de la Louisiane, Volúmenes1-2

Charles Gayarré - 1846 - 844 páginas
...Catholique. "En témoignage de quoi, nous, ministres respectifs. avons signé le présent acte préliminaire et y avons fait apposer le cachet de nos armes. "Fait à Fontainebleau, le 3 novembre 1762. (Signé) LE MARQUIS DE GRIMALDI. LE DUC DE CHOISEUL. -Oc considéré...
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The Public Statutes at Large of the United States of America, Volumen8

United States - 1846 - 1068 páginas
...se peut. En foi de quoi, nous, Ministres Plénipotentiaires, avons signé la présente convention, et y avons fait apposer le cachet de nos armes. Fait à Versailles, le 14 Novembre, mil sept cent quatre-vingt-huit. TREATY OF AMITY, COMMERCE AND NAVIGATION,...
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Histoire générale des traités de paix et autres transactions ..., Volumen10

comte Guillaume de Garden - 1848 - 458 páginas
...de quoi nous soussignés, en vertu de nos pleins pouvoirs , avons signé la présente convention , et y avons fait apposer le cachet de nos armes. Fait à Londres, ce 27 juin 1807. Signé JACOBI KLOEST ; GEORGE CAPWING. Article séparé. Il est entendu et...
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