 | Karl von Martens, Friedrich Saalfeld, Frédéric Murhard, Georg Friedrich Martens - 1817 - 736 páginas
...prolongation ultérieure. ke présent traité sera ratifié et les ratiliml ions en seront échangées dans deux mois, ou plutôt si faire se peut. En foi de...respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Chaumont le 1 Mars (17 Février) l'an de grâce mil - huit - cent - quatorze.... | |
 | 1818 - 692 páginas
...convention sera ratifiée et les ratifications en seront échangées à Paris dans l'espace de trois mois, ou plutôt, si faire se peut. En foi de quoi,...apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris , le 2 8 février 1817. Signé RICHELIEU. CASTELCICALA. (LS} CL. S.} Article séparé tï additionnel. Pour... | |
 | 1818 - 568 páginas
...traité sera ratifié , et les ratifications en seront échangées dans le délai de qujnze jours , ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires...apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris , le 30 mai de l'an de grâce i 8 i4(L,S.) Signé le Prince DE BÉNÉVENT. (L,. S*} Signé le Prince pE... | |
 | France - 1818 - 638 páginas
...ratifications en Seront échangées en même temps. En foi de quoi , [es plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 28 Février i S 17. Signé RICHELIEU. CASTELCICALA. (LS) (LS), MANDONS et ORDONNONS que les présentes... | |
 | Jean-Gabriel Peltier - 1818 - 764 páginas
...était inséré mot à mot dans la susdite convention. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 26 Avril 1818. Signé RICHELIEU. Signé CHARLES STUART. Mandons et ordonnons, etc. Donné à Paris,... | |
 | 1818
...de quinze jours, ou plutôt si faire se peut. Fn foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs Font signé , et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris , le 30 mai de l'an de grâce i8i4(4»£-J Signé le Prince DE BÉNÉVENT. ( L. f. ) Signé le Prince DE... | |
 | 1819 - 732 páginas
...ratifications en seront échangées en même temps. ''•" foi de quoi , les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. fait à Paris , le 28 février 1817. Signé , EICHELIEU. CASTELCICALA. (£. S.) (LS) Article séparé. Il est expressément.... | |
 | Louis-Pierre Anquetil - 1819 - 636 páginas
...Buonaparte. Voyt» la 7* époque , page 4$7.~ « Eu foi de quoi les plénipotentiaires respectifs Font signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. « Fait à Paris, le ao novembre, l'an de grace i81 5. « Signé RICHELIEU, METTERNICH , RAZUMOWSKT, C.APOD'ISTRIA, CASTLEREAGH,... | |
 | Great Britain, Lewis Hertslet - 1820 - 442 páginas
...présent Traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées dans le délai de quinze jours, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi les Plénipotentiaires...apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 30 Mai, l'an de Grâce, 1814. Signé CASTLEREAGH, (LS) LE PRINCE DE BENEvENT, (LS) ABERDEEN, (LS) CATHCART,... | |
 | Great Britain, Lewis Hertslet - 1820 - 418 páginas
...Convention sera ratifiée, et les ratifications en seront échangées à Londres dans l'espace de six mois, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi...respectifs l'ont signé, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Londres, le 26 Septembre, 1816. Signé CASTLEREAGH, (LS) CASTELCICALA, (LS) ARTICLE... | |
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Le présent traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées dans le délai de quinze jours, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à... 
